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Article : revue
La mise en place d'un aménagement du temps de travail doit, en principe, passer par une négociation au niveau de l'entreprise. Quelles sont les possibilités de négociation ? Présentation des deux principaux types d'aménagement du temps de travai[...]
Article : revue
Catherine DOUBLET, Auteur |Chargées de donner un avis préalable au président du conseil départemental, notamment sur les retraits d’agrément, la commission consultative paritaire départementale (CCPD) est composée en nombre égal de représentants du département et de repré[...]
Article : revue
Jean Marc ENGELHARD, Auteur ; Nadia RAHOU, Auteur |Un an déjà que toutes les organisations de plus de onze salariés, disposent d'un comité social et économique (CSE). Souvent encore en phase de rodage en raison de la crise sanitaire, cette nouvelle instance représentative du personnel doit désor[...]
Article : revue
Nouvelle instance représentative du personnel, le comité social et économique (CSE) remplace le comité d'entreprise, les délégués du personnel, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Nous consacrons un dossier en trois vo[...]
Article : revue
Ce troisième et dernier volet consacré au comité social et économique présente les attributions de l'institution représentative du personnel dans le cadre des entreprises et des associations.En fonction de la taille de la structure, les missions[...]
Article : revue
Fabien TULEU, Auteur ; Florence DELORIERE, Auteur ; Christine DEVRESSE, Auteur ; Reine Marie BLAIN, Auteur |Dans un cadre réglementaire qui conduit les institutions à définir de nouvelles stratégies en matière d'emploi, l'Ime est aujourd'hui et sera demain, confronté à une évolution de ses pratiques professionnelles... Ainsi le projet d'établissement [...]
Article : revue
Il faut se demander si les salariés ne devraient pas pouvoir participer non seulement aux choix de leurs représentants, mais aussi au processus de décision. Les Tic pourraient ouvrir des voies intéressantes pour favoriser l'expression des salari[...]
livre
Jean Louis DESHAIES, Auteur ; Laetitia DELHON, Intervieweur ; Bruno MESLET, Préfacier ; Christian HESLON, Postfacier | Rennes : Presses de l'EHESP | Regards croisés | 2017Le constat est sans appel : à l'hôpital et dans les établissements sociaux et médico-sociaux, l'épuisement professionnel et la perte de sens sont hélas de plus en plus répandus. Dans cet entretien avec la journaliste Laetitia Delhon, Jean-Louis [...]
Article : revue
Pierre GAUDIER, Auteur |La négociation locale s'entend de la discussion entre un employeur et les représentants du personnel pouvant se traduire par la conclusion d'un accord (ou d'un avenant à un accord) d'entreprise ou d'établissement ou se conclure par un constat d'[...]
Article : revue
Cécile NOEL, Auteur |A l'heure où la plupart des structures doivent avoir élu leur comité social et économique (CSE), les dispositions relatives à la nouvelle instance représentative du personnel ont été récemment précisées par la jurisprudence et par le ministère d[...]
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Ministère du travail, Auteur | 2018En créant une instance unique de dialogue social, le comité social et économique, se substituant aux trois instances de représentation du personnel que sont le comité d’entreprise (CE), les délégués du personnel (DP) et le comité d’hygiène, de s[...]
Article : revue
Article : revue
Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur |La loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 prévoit la transformation des services d'aide et d'accompagnement à domicile, des services de soins infirmiers à domicile et des services polyvalents d'aide et de soins à domicile en « servi[...]
Article : revue
Dominique LHUILLER, Auteur ; Florence GIUST DESPRAIRIES, Auteur ; Annie Charlotte GIUST OLLIVIER, Auteur ; et al., Auteur |
