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Thésaurus PRISME 2014 > CS : ECONOMIE - GESTION > ECONOMIE > POLITIQUE ECONOMIQUE > FISCALITE
FISCALITESynonyme(s)droit fiscal impôt |
Documents disponibles dans cette catégorie (63)
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Dominique CHAMBLAY, Auteur ; Marc MONTOUSSE, Auteur ; Gilles RENOUARD, Auteur | Rosny : Bréal | 1999livre
Plus de trois Français sur dix sont membres d'une association, on en recense environ un million en activité, dont l'objet est très varié, de la culture au sport... Les associations recrutent dans tous les milieux sociaux et se trouvent sur l'ens[...]livre
Patrice MACQUERON, Auteur ; Jean Yves MERCIER, Auteur ; Denis GATUMEL, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 1990livre
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Comment créer une association ? Quelle forme choisir ? Comment la gérer ? Les fondations : création, fonctionnement, gestion, dissolution. Ce livre a comme objectif de rendre accessible à tous, les règles touchant aux associations et aux fondati[...]Article : revue
Un avantage en nature est une prestation fournie par l'employeur au salarié, lui évitant ainsi une dépense : logement, véhicule, repas, téléphone, ordinateur... Ces avantages constituent un élément du salaire et répondent à des règles sociales e[...]livre
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" Les questions économiques sont trop importantes pour être laissées à une petite classe de spécialistes et de dirigeants. La réappropriation citoyenne de ce savoir est une étape essentielle pour transformer les relations de pouvoir. " T. P. En [...]livre
D'où viennent les inégalités et pourquoi perdurent-elles ? Pour répondre à ces questions, le livre propose une version accessible à tous du best-seller de Thomas Piketty, Capital et Idéologie. Dans cette grande enquête historique, parfois teinté[...]Article : revue
l'enfant, un coût ? si le bienfait que sa présence procure n'a jamais fait l'objet d'études approfondies, son impact sur le budget familial est lui incontestable. ceci quelque soit la méthode utilisée. mais ce coût est-il le même pour toutes les[...]livre
Article : revue
Eloi LAURENT, Auteur ; Dorothée PICON, Auteur ; Marion COCHARD, Auteur ; et al., Auteur ; Xavier MOLENAT, Coordinateur |document en ligne
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Article : revue
Hubert BOSSE PLATIERE, Auteur ; Yann FAVIER, Auteur |"L'influence exacte du droit sur la fécondité n'a jamais pu être déterminée ni même démontrée. En réalité, au travers du droit civil de la famille, dont l'objet est de réguler les rapports juridiques au sein de la famille, mais également de ce q[...]livre
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L'année 2015 est marquée par le 10e anniversaire de la loi du 11 février 2005 : si des avancées ont pu être constatées, le chemin semble encore long pour améliorer la prise en compte du handicap dans la société. En matière d'accessibilité, l'éch[...]livre
L'année écoulée a, une nouvelle fois, été marquée par un foisonnement de textes relatifs aux personnes handicapées. Certains sont intervenus dans la continuité de rapports (tels que le rapport « Sirugue » d'avril 2016 sur l'architecture des mini[...]livre
Dans la continuité des constats faits à l'occasion du 10e anniversaire de la loi du 11 février 2005, l'année écoulée a été marquée par une salve de textes concernant l'accessibilité et l'application des nouveaux échéanciers au moyen d'agendas d'[...]livre
L'année écoulée a, une nouvelle fois, été marquée par un foisonnement de textes relatifs aux personnes handicapées. Certains sont intervenus dans la continuité de rapports (tels que le rapport « Sirugue » d'avril 2016 sur l'architecture des mini[...]livre
Article : revue
L'enfant adopté simple ne bénéficie pas de la même protection que l'enfant adopté plein ou que l'enfant biologique, en cas de décès de l'adoptant pendant sa minorité. Hérésie résultant d'une législation visant à arbitrer entre l'intérêt de l'enf[...]Article : revue
"Les enfants adoptés simples bénéficient maintenant de la même protection que les enfants adoptés pleins ou que les enfants biologiques, en cas de décès de l'adoptant lors de sa minorité." [Résumé]livre
Françoise LE BORGNE UGUEN, DIR. ; Muriel REBOURG, DIR. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des sociétés | 2012Dans une société de longévité et de pluralité des formes de vie privée, cet ouvrage met en évidence l'existence d'une forte activité de soutien entre parents. Elle est mise en lien avec la diversité des moments et des situations du parcours de [...]livre
Article : revue
Céline MARC, Auteur ; Muriel PUCCI, Auteur |Cet article évalue, à l’aide du modèle de microsimulation MYRIADE, les avantages familiaux des transferts sociaux et fiscaux, ainsi que leur impact sur les inégalités de niveau de vie et la pauvreté des ménages. Le nombre de ménages bénéficiant [...]Article : revue
Entreprises, associations, professionnels de santé, travailleurs indépendants, particuliers employeurs, assurés volontaires... toutes les personnes morales et physiques redevables de cotisations sociales ou qui se trouvent dans l'obligation de r[...]Article : revue
Jean Pierre LAGAY, Auteur |Cet article a pour objet de présenter le régime fiscal applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux selon qu'ils sont gérés par le secteur privé lucratif, le secteur privé sans but lucratif ou le secteur public. Certains é[...]Article : revue
Aurélia DESCAMPS, Auteur |Les structures sociales et médico-sociales évoluent dans un environnement fiscal particulièrement complexe et trop souvent en mouvement. Si son incidence sur le partage du secteur entre acteurs aux statuts juridiques divers reste à démontrer, se[...]livre
Céline BESSIERE, Auteur ; Sibylle GOLLAC, Auteur | Paris : la Découverte | L'envers des faits | 2020On sait que le capitalisme au XXIe siècle est synonyme d’inégalités grandissantes entre les classes sociales. Ce que l’on sait moins, c’est que l’inégalité de richesse entre les hommes et les femmes augmente aussi, malgré des droits formellement[...]livre
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Catherine DOUBLET, Auteur ; L'ASSMAT, Auteur | Revigny-Sur-Ornain : Martin Média | L'assmat | 2008. 11ème éditionlivre
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FEDERATION APAJH, Auteur ; Julie FRANCOIS, Coordinateur ; Brigitte TAKTOUK, Coordinateur | Issy-les-Moulineaux : Prat éditions | 2017Trouvez les réponses à toutes vos questions : Quel accueil pour mon enfant, mon adolescent en situation de handicap ? Quelles sont les structures d'hébergement ? Quel statut pour le travailleur handicapé ? Quelles sont les mesures de protection [...]livre
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Antoine VIGNE, Auteur |Le régime fiscal particulier des assistantes maternelles et familiales agréées est plus favorable que le régime de droit commun. Il est nécessaire de bien connaître ses droits afin de bien remplir sa déclaration d’impôts et de pouvoir en bénéfic[...]Article : revue
Antoine VIGNE, Auteur |Comme chaque année, en raison de leur régime fiscal particulier, la déclaration annuelle des revenus est un exercice délicat auquel les assistantes maternelles et familiales doivent se livrer, comme chaque contribuable, en mai ou courant juin po[...]Article : revue
Renaud CHARTOIRE, Auteur |Réputé injuste et complexe, le système fiscal français est promis de longue date à réforme. Mais on peine souvent à saisir toutes ses dimensions. [Présentation de l'éditeur]Article : revue
Pierre MADEC, Auteur ; Juliette COTTIN, Auteur ; François Antoine MARIANI, Auteur |Sommaire : - « Pour lutter contre les inégalités, l’outil fiscal ne peut être la solution. » - Une caravane contre les inégalités - Article 1, l’égalité des chances pour tous et partout - « Plus que l'égalité des situations, il faut permettr[...]Article : revue
François DUBET, Auteur ; Maud NAVARRE, Auteur ; Renaud CHARTOIRE, Auteur ; et al., Auteur |"...Les inégalités n'ont rien de naturel. Elles sont créées par l'humain, par ses choix politiques, économiques, sociaux, moraux. C'est pourquoi la crise de 2008 et la conjoncture actuelle n'expliquent pas tout : des tendances plus profondes tra[...]livre
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Article : revue
Une fracture de la société... C'est clairement ce qui est démontré dans la dernière étude « Conditions de vie et aspirations » du Crédoc, qui a inséré une question sur la perception par les Français du mouvement des « gilets jaunes ». [Présentat[...]Article : revue
Après une revalorisation de 1 % l'an dernier, les pensions d'invalidité progressent au 1er avril 2019 de 0,3 %. Toutefois, leurs montants maximaux, eux, ont évolué le 1er janvier dernier en fonction du plafond annuel de la sécurité sociale. [Pré[...]